Mentions Légales
Éditeur du site
RAISON SOCIALE : Jean-Paul Cachan Serrurier
FORME JURIDIQUE : Entreprise Individuelle
SIRET : 12345678901234
N° TVA Intracommunautaire : FR12345678901
ADRESSE : 123 Avenue de la République, 94230 Cachan
TÉLÉPHONE : 01 23 45 67 89
EMAIL : contact@jeanpaulcachan-serrurier.fr
Directeur de la publication
Monsieur Jean-Paul CACHAN, gérant de l'entreprise Jean-Paul Cachan Serrurier.
Hébergement du site
HÉBERGEUR : OVH SAS
ADRESSE : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
TÉLÉPHONE : 1007
SITE WEB : www.ovh.com
Création et conception
Ce site a été créé par Jean-Paul Cachan Serrurier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies publicitaires. Seuls les cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être utilisés. Vous pouvez désactiver ces cookies dans les paramètres de votre navigateur.
Liens hypertextes
Les sites web accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site n'engagent pas la responsabilité de Jean-Paul Cachan Serrurier. Jean-Paul Cachan Serrurier n'a aucun contrôle sur le contenu des sites web externes.
Données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par email à contact@jeanpaulcachan-serrurier.fr ou par courrier postal à l'adresse mentionnée ci-dessus.
Limitation de responsabilité
Jean-Paul Cachan Serrurier s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Jean-Paul Cachan Serrurier. Les informations contenues sur ce site sont aussi complètes que possible et sujettes à des modifications pour améliorer leur contenu.
Droit applicable et juridiction compétente
La navigation sur ce site est soumise au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour des mentions légales
Jean-Paul Cachan Serrurier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. La version en vigueur est celle présente sur le site au moment de la consultation.
Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2025